2022

Année 2022

  • Séance du 16 novembre :

Procès Verbal

N° délibération Objet de la délibération
2022_32 Rectification de virage et sécurisation des piétons : actualisation de devis
2022_33 Assurance du personnel CNP
  • Séance du 21 septembre :

Procès Verbal

N° délibération Objet de la délibération
2022_23 Transfert de crédits
2022_24 Approbation du rapport de la CLECT du 29 juin 2022
2022_25 Changement du mode chauffage dans le cadre des énergies renouvelables et travaux de rénovation thermique
2022_26 Rectification du virage RD28-RD66A et sécurisation des piétons
2022_27 Dématérialisation de la publicité des actes
2022_28 Organisation de la journée à l'occasion des fêtes de Noël
2022_29 Attribution des bons d'achat de Noël
2022_30 Achat de sapins et de guirlandes
2022_31 Aide cantine scolaire SIVU Robert GOBEZ
  • Séance du 11 mai

Procès Verbal

N° délibération Objet de la délibération
2022_19 Choix entreprise travaux stationnements rue Rogissart rue Basse
2022_20 Convention avec le CD pour permission de voirie RD66A
2022_21 Programme d'enfouissement des réseaux rue du Prégnon
2022_22 Création de noms de rues commune d'Yvernaumont
  • Séance du 6 avril

Procès Verbal

N° délibération Objet de la délibération
2022_09 Approbation compte de gestion 2021
2022_10 Approbation compte administratif 2021
2022_11 Affectation du résultat 2021
2022_12 Vote des taxes locales 2022
2022_13 Adoption du Budget Primitif 2022
2022_14 Rédaction d'une monographie historique
2022_15 Convention avec Ardennes Ingénierie pour les travaux création sécurisation de stationnements
2022_16 Réduction de l'éclairage public
2022_17 Isolation acoustique de la salle de la mairie
2022_18 Fonds de concours
  • Séance du 9 février

Procès Verbal

N° délibération Objet de la délibération
2022_01 Autorisations des dépenses d'investissement
2022_02 Convention avec Ardennes Ingénierie
2022_03 Virage RD28 - RD66A
2022_04 Location de chasse 2022
2022_05 Subventions 2022 aux associations
2022_06 Programme d'actions, travaux et investissements 2022
2022_07 RGPD renouvellement de l'adhésion
2022_08 Approbation du document unique d'évaluation des risques professionnels